Permis d'aménager n° PA 09010422A0002 à Vézelois

Permis d'aménager

N° PA 09010422A0002

Ville de Vézelois · 90400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE DANJOUTIN VEZELOIS 90400

Date d'autorisation

03/02/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 21

Superficie du terrain

4703 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation03/02/2023

Ouverture du chantier03/01/2024

Achèvement des travaux12/12/2025

👤Demandeur

Code postal25600

LocalitéDAMBENOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneVézelois (90104)

Code postal90400

AdresseRUE DE DANJOUTIN VEZELOIS 90400

ParcellesE 21

Superficie terrain4703 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.