Permis de construire n° PC 02561113C0003 à La Vèze

Permis de construire

N° PC 02561113C0003

Ville de La Vèze · 25660

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

FIN DESSUS LA VEZE 25660

Date d'autorisation

05/12/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 84 · AC 83

Superficie du terrain

1598 m²

Logements créés

Surface habitable créée

490 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation05/12/2013

👤Demandeur

Code postal25115

LocalitéPOUILLEY-LES-VIGNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLa Vèze (25611)

Code postal25660

AdresseFIN DESSUS LA VEZE 25660

ParcellesAC 84 · AC 83

Superficie terrain1598 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 6 pièces ou +4

Surface habitable créée490 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.