Permis de construire n° PC 07055017C0018 à Vesoul

Permis de construire

N° PC 07055017C0018

Ville de Vesoul · 70000

Bénéficiaire

LES PRUNIERS

Adresse du terrain

7 RUE PETIT VESOUL 70000

Date d'autorisation

28/11/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

H 363 · H 381 · H 386

Superficie du terrain

1795 m²

Logements créés

Surface habitable créée

345 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt19/11/2018

Date d'autorisation28/11/2017

Ouverture du chantier19/11/2018

👤Demandeur

DénominationLES PRUNIERS

SIRET40947738700016

SIREN409477387

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneVesoul (70550)

Code postal70000

Adresse7 RUE PETIT VESOUL 70000

ParcellesH 363 · H 381 · H 386

Superficie terrain1795 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 3 pièces3

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée345 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.