Permis de construire
N° PC 07055015C0001
Ville de Vesoul · 70000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU DOCTEUR MICHEL GUIL VESOUL 70000
Date d'autorisation
03/02/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BX 105
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
190 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation03/02/2015
Ouverture du chantier23/02/2015

👤Demandeur

Code postal70170
LocalitéBOUGNON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneVesoul (70550)
Code postal70000
AdresseRUE DU DOCTEUR MICHEL GUIL VESOUL 70000
ParcellesBX 105
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée190 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.