Permis de construire n° PC 07055013C0008 à Vesoul

Permis de construire

N° PC 07055013C0008

Ville de Vesoul · 70000

Bénéficiaire

LES PRUNIERS

Adresse du terrain

RUE PETIT VESOUL 70000

Date d'autorisation

10/07/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

H 360 · H 363 · H 364

Superficie du terrain

27000 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1675 m²

← Toutes les autorisations à Vesoul Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt31/08/2015

Date d'autorisation10/07/2013

Ouverture du chantier04/12/2013

Achèvement des travaux31/08/2015

👤Demandeur

DénominationLES PRUNIERS

SIRET40947738700016

SIREN409477387

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneVesoul (70550)

Code postal70000

AdresseRUE PETIT VESOUL 70000

ParcellesH 360 · H 363 · H 364

Superficie terrain27000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max5

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)19

dont collectifs19

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces7

Logements 4 pièces3

Logements 5 pièces8

Surface habitable créée1675 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.