Permis de construire n° PC 07055012C0044 à Vesoul

Permis de construire

N° PC 07055012C0044

Ville de Vesoul · 70000

Bénéficiaire

T.E.E.M

Adresse du terrain

29 RUE DE NOIDANS VESOUL 70000

Date d'autorisation

10/07/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

H 499 · H 505

Superficie du terrain

3645 m²

Logements créés

Surface habitable créée

2080 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation10/07/2013

Ouverture du chantier14/01/2014

👤Demandeur

DénominationT.E.E.M

SIREN753671452

Code postal70800

LocalitéSAINT LOUP SUR SEMOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneVesoul (70550)

Code postal70000

Adresse29 RUE DE NOIDANS VESOUL 70000

ParcellesH 499 · H 505

Superficie terrain3645 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)20

dont individuels6

dont collectifs14

Logements 3 pièces14

Logements 4 pièces4

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée2080 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.