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Permis de construire
N° PC 03955716J0001
Ville de Vescles · 39240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE JULES JANOD VESCLES 39240
Date d'autorisation
15/03/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 75
Superficie du terrain
1280 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
55 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation15/03/2016
Ouverture du chantier14/07/2016

👤Demandeur

Code postal26500
LocalitéBOURG-LES-VALENCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneVescles (39557)
Code postal39240
AdresseRUE JULES JANOD VESCLES 39240
ParcellesZK 75
Superficie terrain1280 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée55 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.