Déclaration préalable de travaux n° DP 00143616B0003 à Vesancy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 00143616B0003

Ville de Vesancy · 01170

Bénéficiaire

PIERRE HOTELLIER REPRESENTANT LA COMMUNE DE VESA

Adresse du terrain

340 RUE DU CHATEAU VESANCY 01170

Date d'autorisation

23/08/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0B 270

Superficie du terrain

595 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation23/08/2016

👤Demandeur

DénominationPIERRE HOTELLIER REPRESENTANT LA COMMUNE DE VESA

SIREN210043600

Code postal01170

LocalitéVESANCY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneVesancy (01436)

Code postal01170

Adresse340 RUE DU CHATEAU VESANCY 01170

Parcelles0B 270

Superficie terrain595 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant22 m²

Surface publique avant22 m²

Type de service public6

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.