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Permis de construire
N° PC 00143625B0001
Ville de Vesancy · 01170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA FRUITIERE VESANCY 01170
Date d'autorisation
03/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 328 · 0B 326 · 0B 327
Superficie du terrain
844 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation03/07/2025

👤Demandeur

Code postal01170
LocalitéVESANCY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneVesancy (01436)
Code postal01170
AdresseRUE DE LA FRUITIERE VESANCY 01170
Parcelles0B 328 · 0B 326 · 0B 327
Superficie terrain844 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 3 pièces2
Surface habitable issue de transfo150 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.