Permis de construire n° PC 00143613B0002 à Vesancy

Permis de construire

N° PC 00143613B0002

Ville de Vesancy · 01170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE DE LA CHAPELLE LA ROCHETTE VESANCY 01170

Date d'autorisation

23/07/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 599P · B 648

Superficie du terrain

754 m²

Logements créés

Surface habitable créée

150 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation23/07/2013

👤Demandeur

Code postal01630

LocalitéPERON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementAin (01)

CommuneVesancy (01436)

Code postal01170

AdresseRTE DE LA CHAPELLE LA ROCHETTE VESANCY 01170

ParcellesB 599P · B 648

Superficie terrain754 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée150 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.