Déclaration préalable de travaux
N° DP 0916492510043
Ville de Vert-le-Petit · 91710
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13 IMPASSE DOYEN VERT-LE-PETIT 91710
Date d'autorisation
05/01/2026
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 2679
Superficie du terrain
549 m²
Surface locaux créée
12 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation05/01/2026
Achèvement des travaux22/03/2026

👤Demandeur

Code postal91710
LocalitéVERT-LE-PETIT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementEssonne (91)
CommuneVert-le-Petit (91649)
Code postal91710
Adresse13 IMPASSE DOYEN VERT-LE-PETIT 91710
ParcellesB 2679
Superficie terrain549 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.