Déclaration préalable de travaux n° DP 0916491610006 à Vert-le-Petit

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0916491610006

Ville de Vert-le-Petit · 91710

Bénéficiaire

ELANCAR

Adresse du terrain

8 RUE BERTHOLLET LE BOIS DES PLANTES VERT-LE-PETIT 91710

Date d'autorisation

11/03/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1346

Superficie du terrain

13612 m²

Surface locaux créée

6 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation11/03/2016

👤Demandeur

DénominationELANCAR

SIRET34278163000013

SIREN342781630

Code postal91710

LocalitéVERT LE PETIT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneVert-le-Petit (91649)

Code postal91710

Adresse8 RUE BERTHOLLET LE BOIS DES PLANTES VERT-LE-PETIT 91710

ParcellesB 1346

Superficie terrain13612 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3430 m²

Surface locaux créée6 m²

Surface commerce avant3430 m²

Surface commerce créée6 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.