Déclaration préalable de travaux
N° DP 0916491330011
Ville de Vert-le-Petit · 91710
Bénéficiaire
HERAKLES
Adresse du terrain
16 PL DUQUESNES VERT-LE-PETIT 91710
Date d'autorisation
13/08/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 2361
Superficie du terrain
6380 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation13/08/2013

👤Demandeur

DénominationHERAKLES
SIRET44051305900038
SIREN440513059
Code postal91710
LocalitéVERT-LE-PETIT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementEssonne (91)
CommuneVert-le-Petit (91649)
Code postal91710
Adresse16 PL DUQUESNES VERT-LE-PETIT 91710
ParcellesB 2361
Superficie terrain6380 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.