Déclaration préalable de travaux n° DP 0916491300011 à Vert-le-Petit

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0916491300011

Ville de Vert-le-Petit · 91710

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 PL DUQUESNES 91710 VERT VERT LE PETIT

Date d'autorisation

13/08/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 2361

Superficie du terrain

6380 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Vert-le-Petit Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation13/08/2013

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneVert-le-Petit (91649)

Code postal91710

Adresse16 PL DUQUESNES 91710 VERT VERT LE PETIT

ParcellesB 2361

Superficie terrain6380 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1200 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.