Permis de construire n° PC 0916492310011 à Vert-le-Petit

Permis de construire

N° PC 0916492310011

Ville de Vert-le-Petit · 91710

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE CLOS JALAIS VERT-LE-PETIT 91710

Date d'autorisation

14/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 2613 · B 2607

Superficie du terrain

347 m²

Logements créés

Surface habitable créée

76 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation14/09/2023

👤Demandeur

Code postal91220

LocalitéBRETIGNY SUR ORGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneVert-le-Petit (91649)

Code postal91710

AdresseLOTISSEMENT LE CLOS JALAIS VERT-LE-PETIT 91710

ParcellesB 2613 · B 2607

Superficie terrain347 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée76 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.