Permis de construire n° PC 04633113A0015 à Vers

Permis de construire

N° PC 04633113A0015

Ville de Vers · 46090

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CAYLA VERS 46090

Date d'autorisation

16/05/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 1152

Superficie du terrain

1800 m²

Logements créés

Surface habitable créée

142 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation16/05/2013

Ouverture du chantier03/07/2013

👤Demandeur

Code postal46090

LocalitéVERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneVers (46331)

Code postal46090

AdresseLE CAYLA VERS 46090

ParcellesE 1152

Superficie terrain1800 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée142 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.