Permis de construire n° PC 02560818M0002 à Le Vernoy

Permis de construire

N° PC 02560818M0002

Ville de Le Vernoy · 25750

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 0 DE LA PRAIRIE SOUS LES VERGERS LE VERNOY 25750

Date d'autorisation

24/08/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

Y0 136 · AE 219

Superficie du terrain

1045 m²

Logements créés

Surface habitable créée

105 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation24/08/2018

👤Demandeur

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneLe Vernoy (25608)

Code postal25750

AdresseLOT 0 DE LA PRAIRIE SOUS LES VERGERS LE VERNOY 25750

ParcellesY0 136 · AE 219

Superficie terrain1045 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée105 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.