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Permis de construire
N° PC 02560815M0001
Ville de Le Vernoy · 25750
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16BIS RUE DE LA MAIRIE LE VERNOY 25750
Date d'autorisation
08/09/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 249 · AE 248
Superficie du terrain
2091 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
130 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation08/09/2015
Ouverture du chantier20/04/2016

👤Demandeur

Code postal25420
LocalitéBART
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneLe Vernoy (25608)
Code postal25750
Adresse16BIS RUE DE LA MAIRIE LE VERNOY 25750
ParcellesAE 249 · AE 248
Superficie terrain2091 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée130 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.