Permis de construire
N° PC 0256052500001
Ville de Vernierfontaine · 25580
Bénéficiaire
PLENITUDE
Adresse du terrain
RUE DU CHENE VERNIERFONTAINE 25580
Date d'autorisation
20/03/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 308 · AA 310 · AA 312
Superficie du terrain
3400 m²
Logements créés
10
Surface habitable créée
779 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation20/03/2025

👤Demandeur

DénominationPLENITUDE
SIRET93836001300016
SIREN938360013
Code postal25580
LocalitéVERNIERFONTAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVernierfontaine (25605)
Code postal25580
AdresseRUE DU CHENE VERNIERFONTAINE 25580
ParcellesAA 308 · AA 310 · AA 312
Superficie terrain3400 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)10
dont collectifs10
Logements 2 pièces4
Logements 3 pièces4
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée779 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.