Permis de construire n° PC 02560518V0005 à Vernierfontaine

Permis de construire

N° PC 02560518V0005

Ville de Vernierfontaine · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU VILLAGE RUE DU STADE VERNIERFONTAINE 25580

Date d'autorisation

01/06/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 107 · AB 110P

Superficie du terrain

2383 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation01/06/2018

Ouverture du chantier14/10/2019

Achèvement des travaux25/02/2025

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéPONTARLIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVernierfontaine (25605)

Code postal25580

AdresseAU VILLAGE RUE DU STADE VERNIERFONTAINE 25580

ParcellesAB 107 · AB 110P

Superficie terrain2383 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable issue de transfo145 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.