Permis de construire n° PC 02560515V0002 à Vernierfontaine

Permis de construire

N° PC 02560515V0002

Ville de Vernierfontaine · 25580

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DU STADE VERNIERFONTAINE 25580

Date d'autorisation

05/05/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 103 · D 102

Superficie du terrain

5480 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation05/05/2015

Ouverture du chantier16/07/2015

Achèvement des travaux01/07/2016

👤Demandeur

Code postal25580

LocalitéVERNIERFONTAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVernierfontaine (25605)

Code postal25580

Adresse6 RUE DU STADE VERNIERFONTAINE 25580

ParcellesD 103 · D 102

Superficie terrain5480 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant189 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.