Permis de construire n° PC 0256052500006 à Vernierfontaine

Permis de construire

N° PC 0256052500006

Ville de Vernierfontaine · 25580

Bénéficiaire

NORMANDOUBS

Adresse du terrain

343 CHEMIN DE L'EPINE VERNIERFONTAINE 25580

Date d'autorisation

05/03/2026

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 87 · ZD 89

Superficie du terrain

25341 m²

Surface locaux créée

184 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation05/03/2026

Ouverture du chantier18/03/2026

👤Demandeur

DénominationNORMANDOUBS

SIRET92760104700016

SIREN927601047

Code postal25580

LocalitéVERNIERFONTAINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVernierfontaine (25605)

Code postal25580

Adresse343 CHEMIN DE L'EPINE VERNIERFONTAINE 25580

ParcellesZD 87 · ZD 89

Superficie terrain25341 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3600 m²

Surface locaux créée184 m²

Surface agricole avant3600 m²

Surface agricole créée184 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.