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Permis de construire
N° PC 0385351420002
Ville de Vernas · 38460
Bénéficiaire
ELEVAGE DU BUGEY
Adresse du terrain
LE CROS DU BUIS - LE CHARNIER VERNAS 38460
Date d'autorisation
28/05/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 335 · A 334
Superficie du terrain
30204 m²
Surface locaux créée
326 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation28/05/2014

👤Demandeur

DénominationELEVAGE DU BUGEY
SIRET75109898900013
SIREN751098989
Code postal38460
LocalitéVERNAS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVernas (38535)
Code postal38460
AdresseLE CROS DU BUIS - LE CHARNIER VERNAS 38460
ParcellesA 335 · A 334
Superficie terrain30204 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4000 m²
Surface locaux créée326 m²
Surface agricole avant4000 m²
Surface agricole créée326 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.