Déclaration préalable de travaux n° DP 0692602100058 à Vernaison

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0692602100058

Ville de Vernaison · 69390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

101 RUE DE LA MACONNIERE 11 ""DOMAINE DES CEDRES"" VERNAISON 69390

Date d'autorisation

09/11/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 71

Superficie du terrain

714 m²

Surface locaux créée

25 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation09/11/2021

👤Demandeur

Code postal69390

LocalitéVERNAISON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneVernaison (69260)

Code postal69390

Adresse101 RUE DE LA MACONNIERE 11 ""DOMAINE DES CEDRES"" VERNAISON 69390

ParcellesAM 71

Superficie terrain714 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant94 m²

Surface locaux créée25 m²

Surface agricole avant94 m²

Surface agricole créée25 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.