Déclaration préalable de travaux n° DP 0692601500038 à Vernaison

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0692601500038

Ville de Vernaison · 69390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA SALLE DES FETES ""LES JARDINS DU CENTRE"" VERNAISON 69390

Date d'autorisation

31/07/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 324

Superficie du terrain

2678 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation31/07/2015

Ouverture du chantier30/09/2015

Achèvement des travaux02/02/2016

👤Demandeur

Code postal69740

LocalitéGENAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneVernaison (69260)

Code postal69390

AdresseRUE DE LA SALLE DES FETES ""LES JARDINS DU CENTRE"" VERNAISON 69390

ParcellesAH 324

Superficie terrain2678 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.