Permis de construire
N° PC 0692602300021
Ville de Vernaison · 69390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DE BOIS CONTAL VERNAISON 69390
Date d'autorisation
16/03/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 28
Superficie du terrain
1786 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
176 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation16/03/2024

👤Demandeur

Code postal69250
LocalitéALBIGNY SUR SAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneVernaison (69260)
Code postal69390
AdresseCHEMIN DE BOIS CONTAL VERNAISON 69390
ParcellesAI 28
Superficie terrain1786 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée176 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.