Permis de construire n° PC 02560123V0001 à Vercel-Villedieu-le-Camp

Permis de construire

N° PC 02560123V0001

Ville de Vercel-Villedieu-le-Camp · 25530

Bénéficiaire

EM2G

Adresse du terrain

VOIE DE LOTISSEMENT VERCEL VILLEDIEU LE CAMP 25530

Date d'autorisation

28/02/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 173 · AD 174

Superficie du terrain

704 m²

Logements créés

Surface habitable créée

241 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation28/02/2023

Ouverture du chantier07/09/2023

Achèvement des travaux01/11/2024

👤Demandeur

DénominationEM2G

SIRET91124084400017

SIREN911240844

Code postal25530

LocalitéVERCEL VILLEDIEU LE CAMP

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVercel-Villedieu-le-Camp (25601)

Code postal25530

AdresseVOIE DE LOTISSEMENT VERCEL VILLEDIEU LE CAMP 25530

ParcellesAD 173 · AD 174

Superficie terrain704 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée241 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.