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Permis de construire
N° PC 02560120V0017
Ville de Vercel-Villedieu-le-Camp · 25530
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
VERCEL VILLEDIEU LE CAMP 25530
Date d'autorisation
20/11/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 39P
Superficie du terrain
1300 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
371 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation20/11/2020
Ouverture du chantier20/12/2020
Achèvement des travaux05/11/2021

👤Demandeur

Code postal25720
LocalitéAVANNE AVENEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVercel-Villedieu-le-Camp (25601)
Code postal25530
AdresseVERCEL VILLEDIEU LE CAMP 25530
ParcellesAI 39P
Superficie terrain1300 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont collectifs4
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée371 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.