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Permis de construire
N° PC 02560116V0033
Ville de Vercel-Villedieu-le-Camp · 25530
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
13 RUE BEAUSEJOUR LOTISSEMENT CUBILLOT VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP 25530
Date d'autorisation
21/02/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZM 298
Superficie du terrain
712 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
239 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation21/02/2017

👤Demandeur

Code postal25360
LocalitéPASSAVANT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVercel-Villedieu-le-Camp (25601)
Code postal25530
Adresse13 RUE BEAUSEJOUR LOTISSEMENT CUBILLOT VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP 25530
ParcellesZM 298
Superficie terrain712 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels1
dont collectifs2
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée239 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.