Permis de construire n° PC 02560113V0016 à Vercel-Villedieu-le-Camp

Permis de construire

N° PC 02560113V0016

Ville de Vercel-Villedieu-le-Camp · 25530

Bénéficiaire

SCI LA VERCELLOISE

Adresse du terrain

LOTISSEMENT CUBILLOT LES LAVOTTES VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP 25530

Date d'autorisation

04/02/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 297

Superficie du terrain

760 m²

Logements créés

Surface habitable créée

139 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/05/2015

Date d'autorisation04/02/2014

Ouverture du chantier03/03/2014

Achèvement des travaux01/05/2015

👤Demandeur

DénominationSCI LA VERCELLOISE

SIRET79860545700018

SIREN798605457

Code postal25530

LocalitéBELMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVercel-Villedieu-le-Camp (25601)

Code postal25530

AdresseLOTISSEMENT CUBILLOT LES LAVOTTES VERCEL-VILLEDIEU-LE-CAMP 25530

ParcellesZM 297

Superficie terrain760 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée139 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.