Permis de construire
N° PC 0385341320007
Ville de Vénosc · 38520
Bénéficiaire
COMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE
Adresse du terrain
55 CHEM DES BEO LE COURTIL VENOSC 38520
Date d'autorisation
09/10/2013
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 640
Superficie du terrain
Logements créés
5
Surface habitable créée
381 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt08/02/2018
Date d'autorisation09/10/2013
Ouverture du chantier19/09/2016

👤Demandeur

DénominationCOMPAGNIE RURALE DES MONTS D ARDECHE
SIRET50254516300011
SIREN502545163
Code postal69200
LocalitéVENISSIEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVénosc (38534)
Code postal38520
Adresse55 CHEM DES BEO LE COURTIL VENOSC 38520
ParcellesAC 640
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont individuels5
Surface habitable créée381 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.