Permis d'aménager
N° PA 0385341320001
Ville de Vénosc · 38520
Bénéficiaire
DEUX ALPES LOISIRS
Adresse du terrain
Date d'autorisation
05/05/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation05/05/2013

👤Demandeur

DénominationDEUX ALPES LOISIRS
SIRET06450140600058
SIREN064501406
Code postal38860
LocalitéMONT-DE-LANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVénosc (38534)
Code postal38520
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.