Permis de construire
N° PC 0385341520003
Ville de Vénosc · 38520
Bénéficiaire
SCI LE SOLEIL
Adresse du terrain
11 RUE DES ECOLES VENOSC 38860
Date d'autorisation
29/09/2015
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 464
Superficie du terrain
Surface locaux créée
76 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation29/09/2015

👤Demandeur

DénominationSCI LE SOLEIL
SIRET42298876600016
SIREN422988766
Code postal38860
LocalitéVENOSC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneVénosc (38534)
Code postal38520
Adresse11 RUE DES ECOLES VENOSC 38860
ParcellesAB 464
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1481 m²
Surface locaux créée76 m²
Surface commerce avant1481 m²
Surface commerce créée76 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.