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Permis de construire
N° PC 02560014V0004
Ville de Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTIS LE CLOS DES EPINES LE VILLAGE VENNES 25390
Date d'autorisation
25/09/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 184
Superficie du terrain
906 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
107 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt13/11/2015
Date d'autorisation25/09/2014
Ouverture du chantier06/11/2014
Achèvement des travaux13/11/2015

👤Demandeur

Code postal25500
LocalitéNO L-CERNEUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVennes (25600)
Code postal25390
AdresseLOTIS LE CLOS DES EPINES LE VILLAGE VENNES 25390
ParcellesZH 184
Superficie terrain906 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée107 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.