Permis de construire n° PC 02560013V0003 à Vennes

Permis de construire

N° PC 02560013V0003

Ville de Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE CLOS DES EP LE VILLAGE VENNES 25390

Date d'autorisation

02/11/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 89

Superficie du terrain

829 m²

Logements créés

Surface habitable créée

151 m²

← Toutes les autorisations à Vennes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt20/11/2013

Date d'autorisation02/11/2013

Ouverture du chantier20/11/2013

👤Demandeur

Code postal25500

LocalitéMORTEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVennes (25600)

Code postal25390

AdresseLOTISSEMENT LE CLOS DES EP LE VILLAGE VENNES 25390

ParcellesZH 89

Superficie terrain829 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée151 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.