Permis d'aménager n° PA 02560012V0001 à Vennes

Permis d'aménager

N° PA 02560012V0001

Ville de Vennes · 25390

Bénéficiaire

RICHARD

Adresse du terrain

LE VILLAGE VENNES 25390

Date d'autorisation

04/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 51 · ZH 89

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation04/02/2013

Ouverture du chantier13/05/2013

Achèvement des travaux22/07/2013

👤Demandeur

DénominationRICHARD

SIRET53216060300017

SIREN532160603

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVennes (25600)

Code postal25390

AdresseLE VILLAGE VENNES 25390

ParcellesZH 51 · ZH 89

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.