1. Accueil
  2. Cadastre Vennes
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02560015V0003
Permis de construire
N° PC 02560015V0003
Ville de Vennes · 25390
Bénéficiaire
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BATAILLARD
Adresse du terrain
2 BATAILLARD VENNES 25390
Date d'autorisation
03/12/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 51 · ZD 50 · ZD 49
Superficie du terrain
132917 m²
Surface locaux créée
1090 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Vennes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation03/12/2015
Ouverture du chantier30/03/2016

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE BATAILLARD
SIRET79072369600015
SIREN790723696
Code postal25390
LocalitéVENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVennes (25600)
Code postal25390
Adresse2 BATAILLARD VENNES 25390
ParcellesZD 51 · ZD 50 · ZD 49
Superficie terrain132917 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1600 m²
Surface locaux créée1090 m²
Surface agricole avant1600 m²
Surface agricole créée1090 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.