Permis de construire n° PC 02559915D0005 à Vennans

Permis de construire

N° PC 02559915D0005

Ville de Vennans · 25640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE BELLEVUE VENNANS 25640

Date d'autorisation

23/12/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 92

Superficie du terrain

375 m²

Logements créés

Surface habitable créée

21 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation23/12/2015

Ouverture du chantier24/12/2015

Achèvement des travaux21/09/2016

👤Demandeur

Code postal25640

LocalitéRIGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVennans (25599)

Code postal25640

AdresseRUE DE BELLEVUE VENNANS 25640

ParcellesB 92

Superficie terrain375 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée21 m²

Surface habitable issue de transfo42 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.