Déclaration préalable de travaux n° DP 0255992500006 à Vennans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0255992500006

Ville de Vennans · 25640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

14 RUE DE POULIGNEY VENNANS 25640

Date d'autorisation

13/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 89 · ZA 90

Superficie du terrain

5760 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Vennans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation13/06/2025

👤Demandeur

Code postal25640

LocalitéVENNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVennans (25599)

Code postal25640

Adresse14 RUE DE POULIGNEY VENNANS 25640

ParcellesZA 89 · ZA 90

Superficie terrain5760 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²

Surface agricole créée19 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.