Déclaration préalable de travaux n° DP 08131112E0020 à Vénès

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08131112E0020

Ville de Vénès · 81440

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

VENES 81440

Date d'autorisation

15/01/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 1315 · C 1314 · C 836

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation15/01/2013

👤Demandeur

Code postal81440

LocalitéVENES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementTarn (81)

CommuneVénès (81311)

Code postal81440

AdresseVENES 81440

ParcellesC 1315 · C 1314 · C 836

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésService public ou d'intérêt collectif

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable issue de transfo98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.