Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Vellevans
Code postal : 25430
Code INSEE de la commune : 25597

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02559720L0004
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 17/10/2020
Date d'ouverture de chantier : 23/10/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2020

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25430 Vellevans
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 8 GRANDE RUE Vellevans 25430
Parcelle(s) concernée(s) : C72
Superficie du terrain : 1660m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 104m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2