Permis de construire n° PC 02559616V0003 à Vellerot-lès-Vercel

Permis de construire

N° PC 02559616V0003

Ville de Vellerot-lès-Vercel · 25530

Bénéficiaire

GAEC PARIS DES DEUX CHEMINS

Adresse du terrain

EN RU AU VILLAGE VELLEROT-LES-VERCEL 25530

Date d'autorisation

24/02/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 80

Superficie du terrain

2525 m²

Surface locaux créée

926 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation24/02/2017

Ouverture du chantier08/09/2017

👤Demandeur

DénominationGAEC PARIS DES DEUX CHEMINS

SIRET38350986600018

SIREN383509866

Code postal25530

LocalitéVELLEROT-LES-VERCEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVellerot-lès-Vercel (25596)

Code postal25530

AdresseEN RU AU VILLAGE VELLEROT-LES-VERCEL 25530

ParcellesZA 80

Superficie terrain2525 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1772 m²

Surface locaux créée926 m²

Surface agricole avant1772 m²

Surface agricole créée926 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.