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Permis de construire
N° PC 02559414C0002
Ville de Velesmes-Essarts · 25410
Bénéficiaire
SCI AVENTURIS
Adresse du terrain
3 CHEMI DE VAUGRENAND VELESMES-ESSARTS 25410
Date d'autorisation
20/02/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 493
Superficie du terrain
1282 m²
Logements créés
9
Surface habitable créée
88 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation20/02/2015
Ouverture du chantier20/02/2015

👤Demandeur

DénominationSCI AVENTURIS
SIRET43488331000014
SIREN434883310
Code postal25410
LocalitéVELESMES-ESSARTS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneVelesmes-Essarts (25594)
Code postal25410
Adresse3 CHEMI DE VAUGRENAND VELESMES-ESSARTS 25410
ParcellesB 493
Superficie terrain1282 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)9
dont collectifs9
Logements 2 pièces2
Logements 3 pièces4
Logements 4 pièces2
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant603 m²
Surface habitable créée88 m²
Surface habitable issue de transfo603 m²
Surface habitable transformée603 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.