Permis d'aménager n° PA 02559416C0001 à Velesmes-Essarts

Permis d'aménager

N° PA 02559416C0001

Ville de Velesmes-Essarts · 25410

Bénéficiaire

SARL JNJ

Adresse du terrain

RUE DE LA FONTAINE AUX CHENEVIERES VELESMES-ESSARTS 25410

Date d'autorisation

06/03/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 131

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation06/03/2017

Ouverture du chantier06/10/2017

Achèvement des travaux26/11/2018

👤Demandeur

DénominationSARL JNJ

SIRET44358933800013

SIREN443589338

Code postal25440

LocalitéABBANS DESSUS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneVelesmes-Essarts (25594)

Code postal25410

AdresseRUE DE LA FONTAINE AUX CHENEVIERES VELESMES-ESSARTS 25410

ParcellesB 131

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.