Permis de construire n° PC 07052816O0007 à Velesmes-Échevanne

Permis de construire

N° PC 07052816O0007

Ville de Velesmes-Échevanne · 70100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE LA MARNIERE AUX CHIENS VELESMES VELESMES-ECHEVANNE 70100

Date d'autorisation

17/11/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 374

Superficie du terrain

1791 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation17/11/2016

Ouverture du chantier09/01/2017

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneVelesmes-Échevanne (70528)

Code postal70100

AdresseRUE DE LA MARNIERE AUX CHIENS VELESMES VELESMES-ECHEVANNE 70100

ParcellesAB 374

Superficie terrain1791 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée90 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.