Permis de construire
N° PC 07052816O0007
Ville de Velesmes-Échevanne · 70100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA MARNIERE AUX CHIENS VELESMES VELESMES-ECHEVANNE 70100
Date d'autorisation
17/11/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 374
Superficie du terrain
1791 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
90 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation17/11/2016
Ouverture du chantier09/01/2017

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneVelesmes-Échevanne (70528)
Code postal70100
AdresseRUE DE LA MARNIERE AUX CHIENS VELESMES VELESMES-ECHEVANNE 70100
ParcellesAB 374
Superficie terrain1791 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable créée90 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.