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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02166116D0018
Ville de Velars-sur-Ouche · 21370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 IMPASSE DE L'ABBA‰ JAVELLE VELARS-SUR-OUCHE 21370
Date d'autorisation
29/08/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AO 510
Superficie du terrain
675 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
10 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt29/08/2016
Date d'autorisation29/08/2016

👤Demandeur

Code postal21370
LocalitéVELARS-SUR-OUCHE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneVelars-sur-Ouche (21661)
Code postal21370
Adresse1 IMPASSE DE L'ABBA‰ JAVELLE VELARS-SUR-OUCHE 21370
ParcellesAO 510
Superficie terrain675 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée10 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.