Permis de construire
N° PC 02166116D0001
Ville de Velars-sur-Ouche · 21370
Bénéficiaire
SCI M ET M'S
Adresse du terrain
32 B ROUTE DE NOTRE DAME D'ETANG VELARS-SUR-OUCHE 21370
Date d'autorisation
02/05/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AS 198
Superficie du terrain
1117 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
203 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation02/05/2016
Ouverture du chantier08/09/2016

👤Demandeur

DénominationSCI M ET M'S
SIRET80381321100015
SIREN803813211
Code postal21121
LocalitéFONTAINE LES DIJON
Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneVelars-sur-Ouche (21661)
Code postal21370
Adresse32 B ROUTE DE NOTRE DAME D'ETANG VELARS-SUR-OUCHE 21370
ParcellesAS 198
Superficie terrain1117 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée203 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.