Permis de construire n° PC 02166116D0001 à Velars-sur-Ouche

Permis de construire

N° PC 02166116D0001

Ville de Velars-sur-Ouche · 21370

Bénéficiaire

SCI M ET M'S

Adresse du terrain

32 B ROUTE DE NOTRE DAME D'ETANG VELARS-SUR-OUCHE 21370

Date d'autorisation

02/05/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AS 198

Superficie du terrain

1117 m²

Logements créés

Surface habitable créée

203 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation02/05/2016

Ouverture du chantier08/09/2016

👤Demandeur

DénominationSCI M ET M'S

SIRET80381321100015

SIREN803813211

Code postal21121

LocalitéFONTAINE LES DIJON

Architecte mandatéOui

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneVelars-sur-Ouche (21661)

Code postal21370

Adresse32 B ROUTE DE NOTRE DAME D'ETANG VELARS-SUR-OUCHE 21370

ParcellesAS 198

Superficie terrain1117 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée203 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.