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Permis de construire
N° PC 02166114D0002
Ville de Velars-sur-Ouche · 21370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
ALL DE LA CUDE HAMEAU DE LA CUDE VELARS-SUR-OUCHE 21370
Date d'autorisation
19/03/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 104 · AL 99
Superficie du terrain
1101 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
110 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt21/04/2015
Date d'autorisation19/03/2014

👤Demandeur

Code postal21370
LocalitéPLOMBIERES-LES-DIJON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneVelars-sur-Ouche (21661)
Code postal21370
AdresseALL DE LA CUDE HAMEAU DE LA CUDE VELARS-SUR-OUCHE 21370
ParcellesAL 104 · AL 99
Superficie terrain1101 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée110 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.