Permis de construire
N° PC 02166115D0004
Ville de Velars-sur-Ouche · 21370
Bénéficiaire
VELARS - SANTE - BIEN ETRE
Adresse du terrain
PL OSBURG LE PRE DE LA BARRIERE VELARS-SUR-OUCHE 21370
Date d'autorisation
02/10/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 146
Superficie du terrain
1130 m²
Surface locaux créée
486 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation02/10/2015

👤Demandeur

DénominationVELARS - SANTE - BIEN ETRE
SIRET50940763100019
SIREN509407631
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneVelars-sur-Ouche (21661)
Code postal21370
AdressePL OSBURG LE PRE DE LA BARRIERE VELARS-SUR-OUCHE 21370
ParcellesAN 146
Superficie terrain1130 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée486 m²
Surface commerce créée321 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.