Permis de construire n° PC 0395472500007 à Vaux-lès-Saint-Claude

Permis de construire

N° PC 0395472500007

Ville de Vaux-lès-Saint-Claude · 39360

Bénéficiaire

SCI MANTA

Adresse du terrain

0 EN SENTIAT VAUX-LES-SAINT-CLAUDE 39260

Date d'autorisation

02/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 1126

Superficie du terrain

309 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

← Toutes les autorisations à Vaux-lès-Saint-Claude Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation02/10/2025

👤Demandeur

DénominationSCI MANTA

SIRET48775474900033

SIREN487754749

Code postal01580

LocalitéIZERNORE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneVaux-lès-Saint-Claude (39547)

Code postal39360

Adresse0 EN SENTIAT VAUX-LES-SAINT-CLAUDE 39260

ParcellesAK 1126

Superficie terrain309 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces2

Surface habitable issue de transfo256 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type de résidenceTourisme

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.